DEVENIR PROPRIETAIRE EN TUNISIE
Devenir propriétaire en Tunisie, la concrétisation d'un rêve, l'envie de s'installer au soleil, l'envie de profiter d'une autre vie.
Un achat en Tunisie est un achat plaisir, un achat passion.
Vous trouverez en Tunisie:
* Des conseils pour vos investissements
* Un environnement économique ouvert et compétitif
* Une main d'œuvre fiable et qualifiée
* Un positionnement géographique stratégique
* Une infrastructure technologique et logistique disponible
* Une qualité de vie
Des professionnels de l’immobilier s’engagent à :
* Vous assister dans la visite des sites les mieux adaptés à vos besoins
* Vous faciliter tous les contacts officiels et techniques
* Suivre vos projets pendant toutes les étapes de leur développement
* Rester au service des investisseurs
* Vous procurer la meilleure rentabilité de leur implantation en Tunisie
* Veiller à l'amélioration continue de la gestion de vos projets
Nous tenons à vous informer que la Tunisie encourage les investissements et accorde beaucoup d' avantages fiscaux aux investisseurs étrangers.
Toutefois, un investissement immobilier en Tunisie doit se faire dans des conditions optimales de transparence et de sécurité.
Le recours à des professionnels de l'investissement et de l'immobilier en Tunisie constitue la garantie de vos intérêts et la sécurité pour votre investissement.
PIEGES A EVITER DANS L'IMMOBILIER TUNISIEN
L'acquisition immobilière est un acte sérieux ou vous devez vous protéger, prenez vos garanties..
Basé sur des faits réels, cet espace conseil va, nous l'espérons, vous diriger vers la légalité et la sécurité.
SAHELIMMO a toujours été clair et direct. Même si cela dérange un peu ceux qui essayent de vous nuire, notre but est de vous conseiller et de vous protéger dans vos dém arches.
ACQUISITION LEGALE
Un étranger à la Tunisie ne peut acquérir un bien immobilier que s'il se trouve en zone touristique ou urbaine.
En parallèle avec l'assistance de votre agence immobilière, faire toujours intervenir un avocat "compétent" pour contrôler le bien à vendre et la situation du vendeur.
Nous avons constaté des cas de vendeurs qui n'étaient pas les vendeurs et encore moins les propriétaires, des ventes avec de nombreux héritiers qui ne font qu'allonger les procédures de ventes, des ventes de maisons construites sans permis de construire et qu'il a fallu détruire (après avoir été vendues), des maisons à vendre et qui ne l'étaient pas...
ZONES AGRICOLES
Les zones agricoles sont totalement interdites aux étrangers.
Un Tunisien n'a pas le droit de vous vendre un bien dans ce type de zone. C'est interdit par la Loi et il se met déjà en position d'escroquerie vis à vis de vous.
Le gouvernorat ne donnera jamais d'autorisation pour une acquisition en zone agricole. En clair vous ne serez jamais propriétaire de ce que vous allez payer, même avec tous les documents du monde qui pourraient vous être proposés.
Un avocat ou notaire qui effectuerait un acte de vente en zone agricole serait en position d'escroquerie au même titre que le vendeur, sachant très bien que vous n'aurez jamais d'autorisation.
Ne croyez pas un instant que le dossier de vente sera envoyé au gouvernorat, c'est totalement faux. Pensez bien qu'un avocat n'irait pas envoyer un faux au gouvernorat !!
Il existe néanmoins une exception, mais dans ce cas il faut être certain de son avocat car c'est lui qui fait les vérifications sur la position du bien proposé à la vente. A savoir qu'il est possible d'engager une procédure d'acquisition d'un bien en zone agricole si celui-ci doit dans un délai de 1 à 3 mois passer en zone urbaine ou touristique. Cette vérification est faite auprès de la mairie, du gouvernorat et du ministère qui donneront confirmation du changement proche de situation.
Seul un avocat "compétent" pourra vous donner la situation précise d'un bien à vendre, mais aussi celle du vendeur.
N'écoutez pas les dires d'un vendeur car avec lui il n'y aura jamais de risque, tout sera parfait.. Et pourtant le risque sera présent.
Ne faites jamais de vente avec un prête nom. C' est lui qui sera propriétaire légalement et vous, vous ne serez rien au regard de la Loi Tunisienne. Vous n'aurez aucun droit sur ce que vous avez payé. L'argent que vous avez donné est perdu dès le départ. De plus nous sommes dans un cadre d'escroquerie et il sera très difficile de faire valoir vos droits et récupérer votre argent
PROCEDURE DE VENTE ET TRANSFERT D' ARGENT
Procédure légale
Ne traitez jamais directement avec un vendeur (particulier) Passez toujours et obligatoirement par votre agence immobilière et par un avocat.
Après avoir visité un bien que vous souhaitez acheter, il sera procédé au compromis de vente entre vous, le vendeur et l'avocat. Là, vous paierez un certain pourcentage sur la vente dont vous conviendrez ensemble.
Le dossier sera transmis au gouvernorat par l'avocat et après un délais de quelques mois (8 à 9 maximum selon les gouvernorats) l'avocat recevra l'autorisation d'acquisition. A partir de ce moment là, vous ferez la signature définitive et vous paierez le solde au vendeur.
Vous aurez ensuite 1 mois pour payer la taxe d'enregistrement auprès de la recette des finances de la commune d'où vous avez acheté.
Transfert d'argent
L'argent qui va être utilisé pour une acquisition doit obligatoirement passer par la banque centrale de Tunisie.
Si vous rentrez en Tunisie avec des espèces, déclarez les à la douanes et précisez à quoi va servir la somme. Conservez la copie du document qui vous sera remis.
Ouvrez un compte en Dinar convertible dans une banque en Tunisie, à votre nom. Déposez les espèces que vous rentrez légalement et faites vos virements de votre compte en France par exemple sur votre compte en Tunisie. Dans ce cadre là, l'argent rentre légalement et vous êtes couvert. Ensuite vous pouvez payer les intervenants dans le cadre de votre acquisition (agence, vendeur, avocat..)
Sur un compte en Dinars convertibles, ce sont des Euros qui restent Euros ou qui peuvent être transformés en Dinars. On ne peut pas y déposer de Dinar. Sur simple demande à votre banque vous pouvez effectuer des virements en Euro ou en Dinar. Vous pouvez également effectuer un virement Euro de votre compte en Tunisie vers votre compte en France par exemple.
AGENCES IMMOBILIERES
Attention aux fausses agences, celles qui ne sont pas déclarées et risquent de vous apporter des problèmes. Vous n'avez de plus aucune garantie.
Demandez la patente de l'agence, ce qui sera plus simple pour vérifier de vous même la situation.
A savoir que pour ouvrir une agence immobilière en Tunisie, il faut que le gérant soit Tunisien, majoritaire dans la société, titulaire d'une licence en droit gestion ou économie, et titulaire d'une patente.
Il y a hélas de nombreuses agences qui ouvrent en toute illégalité, ce qui ne pourra qu'être à votre préjudice en cas de constatation de fraudes au niveau des gouvernorats ou du ministère.
Même une agence qui a pignon sur rue n'est pas forcément déclarée.
Il faut savoir également que l'état Tunisien suit de très près les agences immobilières afin de combattre ce marché parallèle. Si vous engagez une vente avec de telles agences, vous prenez des risques importants.
SAMSARS (Courtiers)
Nom peut être un peu barbare, mais qui nomme une population de rabatteurs de l'immobilier.
Ils tournent dans les villes et campagnes à la recherche de bien à vendre, faire des photos.. et vous proposent du n'importe quoi !!
Ce ne sont pas des professionnels de l'immobilier. S'ils font cela c'est simplement pour gagner de l'argent noir.
C'est ainsi que des personnes se sont retrouvées avec des maisons à vendre en zone agricole, des maisons qui n'étaient pas à vendre, des maisons avec des litiges importants...
Bien sur il n'y a personne pour contrôler tout cela, et ils vont vous faire croire ce qu'ils veulent et surtout vous demander de payer tout de suite car le bien est rare et il ne faudrait pas passer à côté de cette occasion.
Evitez donc ce genre de contact.
INFOS
INTRODUCTION
La Tunisie est un pays d'Afrique du Nord appartenant au Maghreb. Elle est bordée au nord et à l'est par la mer Méditerranée. Sa frontière ouest s'ouvre sur l'Algérie (965 km) et sa frontière sud-est sur la Libye (459 km). Son nom est dérivé de celui de sa capitale, Tunis, située dans le nord-est du pays.
Près de 40 % de la superficie du territoire est occupée par le désert du Sahara, le reste étant constitué de terres fertiles, berceau de la civilisation carthaginoise qui atteignit son apogée au IIIe siècle av. J.-C., avant de devenir le « grenier à blé » de l'Empire romain.
Intégrée aux principales instances de la communauté internationale, la Tunisie fait également partie de la Ligue arabe, de l'Union africaine et de la Communauté des États sahélo-sahariens.
GEOGRAPHIE
La Tunisie est le pays le plus au nord du continent africain. Il est séparé de l'Europe par 140 kilomètres au niveau du détroit de Sicile et rattaché au Maghreb dont il est le plus petit État. Disposant d'une superficie de 163 610 km2[3], le pays est limité à l'ouest par l'Algérie (965 km de frontière commune), au sud-est par la Libye (459 km) et au nord et à l'est par la mer Méditerranée (1 298 km de côtes).
Les terres cultivées représentent 4,9 millions d'hectares dont 1,6 consacré à la culture des céréales, 1,6 consacré à la culture de l'olivier et 400 000 hectares consacrés aux cultures irriguées. Le désert occupe une superficie comprise entre 33 % et 40 % du territoire selon qu'on le définisse d'après l'aridité ou selon des caractéristiques paysagères.
La Tunisie possède un relief contrasté entre une partie septentrionale et occidentale montagneuse située dans l'extension du massif montagneux de l'Atlas - son point culminant est le Djebel Chambi (1 544 mètres) - et coupée par la plaine de la Medjerda (seul cours d'eau alimenté de façon continue), une partie orientale plane s'étendant entre Hammamet et Ben Gardane et une partie méridionale désertique divisée entre une succession de chotts (Chott el-Gharsa, Chott el-Jérid et Chott el-Fejaj), des plateaux rocheux et les dunes du Grand Erg Oriental. Le littoral parsemé de tombolos et de lagunes s'étend sur 1 298 kilomètres dont 575 de plages sablonneuses. Quelques îles dont les Kerkennah et Djerba parsèment le littoral.
CLIMAT
Le climat de la Tunisie se divise en sept zones bioclimatiques, la grande différence entre le nord et le reste du pays étant due à la chaîne de la dorsale tunisienne qui sépare les zones soumises au climat méditerranéen de celles soumises au climat aride engendré par le Sahara. En raison de sa situation géographique, le climat tunisien est influencé par divers types de vents : la côte nord est exposée aux vents marins soufflant depuis le sud de la France, ce qui provoque une baisse significative des températures et une hausse des précipitations, et le sud du pays aux vents chauds et secs tels le sirocco soufflant sur les grandes étendues désertiques et les plaines. Le pays bénéficie également d'un taux d'ensoleillement important (dépassant 3 000 heures par an). Les températures varient en raison de la latitude, de l'altitude et de la proximité ou de l'éloignement de la mer Méditerranée. S'il peut faire quelques degrés au-dessous de 0°C en hiver dans les montagnes de Kroumirie, la température grimpe parfois en été aux environs de 50 °C dans les régions désertiques. La pluviométrie annuelle varie également selon les régions : d'environ 1 000 millimètres au nord à environ 380 mm au centre et moins de 300 mm au sud.
ENVIRONNEMENT
La flore varie beaucoup en fonction des régions : celle des régions côtières est semblable à celle de l'Europe méridionale et comprend prairies, garrigue, maquis et forêts de chênes-liège. Plus au sud, la végétation est de type steppique avec une dominance de l'alfa. Dans les régions arides de l'extrême sud, les oasis sont plantées de palmiers-dattiers.
Huit aires naturelles ont été érigées en parcs nationaux. Le parc national de l'Ichkeul, qui s'étend sur 12 600 hectares, est inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco. Il existe également seize réserves naturelles qui ont pour but d'être un habitat pour des espèces ayant une valeur écologique et économique et en tant qu'écosystèmes vulnérables.
Selon une étude du programme méditerranéen du WWF, la région côtière du nord-ouest figure parmi les treize sites de la Méditerranée qui se distinguent par leur richesse naturelle, leur biodiversité et leurs espèces végétales et animales uniques.
